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Rapports


Articles de cette rubrique


& Rapport 2008 de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles (Rapports)

mercredi 3 décembre 2008 par Jean-charles Wiart
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Défenseur des enfants : rapport 2008 (Défenseur des enfants)

samedi 29 novembre 2008 par Jean-charles Wiart
Rapport d’activités 2008 : « Enfants au cœur des séparations parentales conflictuelles » Les nouveaux rapports de la Défenseure des enfants sont disponibles au téléchargement. »le rapport « Enfants au cœur des séparations parentales conflictuelles » » le rapport (...) > suite


Plan handicap visuel : Rapport G Montagné (Rapports)

mercredi 4 juin 2008 par Jean-charles Wiart
Rapport sur « l’inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d’aujourd’hui La page surle site du ministère du travail et de la solidarité Le rapport Montagné en pdf sujr le site du Ministère du Travail et de la solidarité Dossier de (...) > suite


Troisième rapport annuel de la HALDE (Halde)

mercredi 4 juin 2008 par Jean-charles Wiart
Remise du troisième rapport annuel de la HALDE au Président de la République (22 mai 2008) Le 22 mai, Louis Schweitzer, Président de HALDE, a remis le 3ème rapport annuel à Nicolas Sarkozy, Président de la République, en présence des membres du Collège. La HALDE a enregistré une augmentation (...) > suite


Bilan de la rentrée (Rapports)

mardi 1er avril 2008 par Jean-charles Wiart
* Bilan de la rentrée du premier degré public Rapport 2008 http://eduscol.education.fr/D0038/accueil.htm > suite


Rapport : évaluation du handicap psychique (Rapports)

dimanche 23 mars 2008 par Jean-charles Wiart
Sur le site de la CNSA Rapport recherche documentaire - évaluation du handicap psychique Téléchargements : Télécharger le document : Rapport évaluation du handicap psychique (PDF, 831269 octets) Télécharger le document : Synthèse du rapport (PDF, 315048 octets) voir sur le site de la (...) > suite


Le rapport Ritter : l’organisation sanitaire et sociale (Rapports)

mardi 4 mars 2008 par Jean-charles Wiart
Le rapport Ritter propose de révolutionner l’organisation sanitaire et sociale publié le 31 janvier 2008 Philippe Ritter - préfet honoraire et ancien directeur des agences régionales de l’hospitalisation (ARH) de Rhône-Alpes, puis d’Ile-de-France - a remis à la ministre de (...) > suite


Délégué du médiateur de la république et MDPH (Médiateur de la République)

jeudi 21 février 2008 par Jean-charles Wiart
Afin de donner à ce nouveau dispositif toute son efficacité et de favoriser le traitement amiable des litiges, le Médiateur de la République a décidé, en juillet 2006, de désigner dans chaque département un « délégué correspondant » de la MDPH. Délégués correspondants des MDPH : premier bilan (...) > suite


Le Rapport annuel 2007 du médiateur de la république (Médiateur de la République)

jeudi 21 février 2008 par Jean-charles Wiart
Le Rapport annuel 2007 Conférence de presse Mercredi 20 Février - 17h15 65 000 dossiers traités en 2007, 275 délégués, 24 propositions de réformes satisfaites – 13 en cours – le Médiateur de la République s’applique au quotidien à garantir à chaque citoyen l’accès au (...) > suite


Rapport de la cour des comptes février 2008 (Rapports)

lundi 18 février 2008 par Jean-charles Wiart
Rapport de la cour des comptes février 2008 : chapitre consacrée à la scolarisation des élèves handicapés document en pdf sur le site de la cour des comptes. voir également La page du site de la cour des comptes consacrée au rapport 2008 (...) > suite


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